Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches /
Propriété intellectuelle /
Droit des brevets
Co-auteur de la rubrique Droit des créations techniques de la revue Propriétés Intellectuelles (depuis 2001)
Cours de droit européen et international des brevets (Master2 Droit de la propriété industrielle, Université de Lille 2, depuis 2005)
Participation au rapport du groupe français de l'AIPPI sur la question 133 "brevetabilité des programmes d'ordinateur", 1996
[avec le Pr J-Ch
Galloux & Alain Michelet, Conseil en propriété
industrielle]
Réponse
du groupe français de l'AIPPI (Association Internationale
pour la protection de la Propriété industrielle) à
la consultation sur la brevetabilité des inventions mises en
oeuvre par ordinateur (DG Marché intérieur, Commission
européenne), 2001
"La brevetabilité des méthodes commerciales : l'Office européeen des brevets résiste toujours (à propos de la décision PBS Partnership du 8 septembre 2000)", Propriétés Intellectuelles, octobre 2001, n°1, pp. 80-84
Commentaire de la proposition de directive sur la brevetabilité des inventions logicielles, Propriétés Intellectuelles, avril 2002, n° 3, pp. 79-83
"La brevetabilité des inventions logicielles dans les jurisprudences européenne et américaine", Actes du colloque de l'AFDIT (Association française du droit de l'Iinformatique et de la Télécommunication) du 17 juin 2002
"La brevetabilité des méthodes commerciales devant les tribunaux français", Propriétés Intellectuelles, avril 2003, n° 7, pp. 191-193
Débat en ligne sur le site lemonde.fr sur la brevetabilité du logiciel, 11 juillet 2003
Enseignement dans le cycle de formation CEIPI/epi Course on Patent Litigation in Europe (Institut des mandataires européens en brevet, Munich – Ceipi Strasbourg, 2004, 2005, 2006)
"L'ambiguïté de la notion de brevetabilité du logiciel", in La propriété intellectuelle en question(s) – Regards croisés européens, Collection IRPI, Editions Litec, 2006, pp. 165-170
Intervention aux matinée Droit des brevets – Actualité jurisprudentielle, IRPI, 14 mars 2006, 19 mai 2009, 2 juin 2010
"Le
projet communautaire de création d'une juridiction européenne
des brevets", L'observateur
de Bruxelles – Revue de la Délégation des
barreaux de France,
avril 2009
Rapporteur
de la session 7 (régime linguistique) au colloque Vers
la juridiction européenne des brevets,
CEIPI, Strasbourg, 17 avril 2010
“Les règles
envisagées pour la procédure devant la future
juridiction européenne des brevets”, intervention à
la journée d'études Quelques
réflexions pratiques sur une future juridiction européennne
des brevets,
Chaire Arcelor/Crides, Université catholique de Louvain,
Bruxelles, 24 septembre 2010
Intervention et conclusion du
colloque La
protection des informations à caractère économique,
Assemblée nationale, Fondation Prometheus, 18 octobre 2010