Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches /
Propriété intellectuelle / Droit intellectuel des
technologies de l'information
Séminaire de droit intellectuel de l'informatique (Master2 Propriété industrielle, Université Paris2)
"Protection du logiciel et enseignement : utilité et limites de la loi de 1985", Les Petites Affiches, n°56, 10 mai 1989
La propriété intellectuelle et l'Internet, Flammarion, 2001
IP Matters on IP Networks: Intellectual Property and the Internet Governance, intervention à la réunion du Tokyo Club, 24 janvier 2002 (reproduit sur le site de l'Institut français des relations internationales, IFRI)
Intervention à la conférence Frontiers of Ownership in the Digital Economy (10 juin 2002, IFRI – University of Maryland) sur le thème des divergences transatlantiques sur la protection des bases de données
"Internet : nouvelles problématiques face à la contrefaçon", in L'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Actes du colloque de l'IRPI, Ed. Litec, 2003, pp. 57-67
Rapport du groupe français de l'AIPPI sur la protection nationale et internationale des bases de données (question 182, décembre 2003)
Legal protection of databases in Europe and public scientific research, intervention à la Seconde Conférence EPIP (European Policy for Intellectual Property) Copyright and database protection, patents and research tools, and other challenges to the intellectual property system, Université de Maastricht, 24-25 Novembre 2003
"La protection des bases de données en question : un autre débat sur la propriété intellectuelle européenne", Propriétés intellectuelles, n° 13, octobre 2004, pp. 896-906
"Legal aspects of databases access and use", intervention à la 6ème Conférence EPIP (European Policy for Intellectual Property), Santiago de Compostella, 7 octobre 2005
"La protection des bases de données : divergences et débats juridiques", in Philippe Barbet & Isabelle Liotard (dir.) Sociétés de l'information : en jeux économiques et juridiques, L'Harmattan, 2006, pp. 179-204