Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches /
Droit de la cryptographie et de la sécurité des
systèmes d'information
"Les conditions juridiques de la sécurité sur l'Internet et le régime de la cryptologie en France", in AFDIT, Internet saisi par le droit, Ed. des Parques, 1997
"Contrôle
de la cryptologie : la France adapte ses structures et sa
législation", Droit & Défense, 96/2
p.65
"Le régime juridique de la cryptologie en
France : opportunités et limites de la nouvelle
réglementation", Droit & Défense, 98/1,
p.66.
"The new french encryption regulations" in Stewart A. Baker & Paul R. Hurst, The Limits of Trust : Cryptography, Governments and Electronic Commerce, Kluwer Law International, Boston, 1998, p. 137.
Co-éditeur du Livre Blanc, Les nouveaux tiers de confiance impliqués dans les échanges électroniques, Comité IALTA, novembre 1998,
"Dix ans de réglementation de la cryptologie en France : du contrôle étatique à la liberté concédée", Annuaire français de relations internationales, n° 1, 2000
[avec le Pr
Franck Leprévost, Université Joseph Fourier -
Grenoble2]
Technologies de sécurité pour les
médias digitaux (aspects juridiques et techniques),
Rapport pour le service d'étude du Parlement européen
(STOA), juin 2001, document EP/IV/A/STOA/2000/06/01 (en anglais :
Security
Technologies for Digital Medias)
"L'évolution du contexte juridique de la sécurité des systèmes d'information", intervention aux Journées Sécurité et Cryptologie, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, Crans Montana, 12 avril 2003
"La dimension juridique de la sécurité des systèmes d’information" in Touradj Ebrahimi, Franck Leprévost & Bertrand Warusfel (dir.), Enjeux de la sécurité multimédia, Editions Hermès – Lavoisier, 2006
"La contribution du droit à la sécurité des systèmes d’information", FlashI – revue de l'Ecole Polytechnique de Lausanne, 28 août 2006, pp. 22-26
“Legal aspects of information security in Europe”, intervention à la Conference on Cryptology and Digital Content Security, Centre de recherches mathématiques, Barcelone, 16 mai 2007
Site de la Faculté de droit de Lille 2
site Faculté de droit de Paris 5