Bertrand Warusfel :
Travaux et recherches /
Droit des nouvelles technologies
Co-auteur du Lamy Droit de l'Informatique et des réseaux, Éditions Lamy (depuis 2003)
"Les flux transfrontières de données : aspects juridiques", Documentaliste-Sciences de l'Information, vol. 25, n°1, janvier-février 1988
"Le réseau international interbancaire Swift : une adaptation nécessaire dans un contexte de déréglementation", Problèmes économiques , n° 2146, 1989, p. 14/17
Note sous Cour de Cassation, Chambre Sociale, 8 février 1990 et Cour d'Appel de Dijon, 11 février 1987, Droit de l'Informatique et des Télécoms, 1991/3
[avec
Jean-Baptiste de Boissière]
La nouvelle frontière
de la technologie européenne, Calmann-Lévy, 1991
"Les technologies de l'information dans le nouveau Code pénal", Droit de l'Informatique et des Télécoms, 1994/2
"Les entreprises face à la protection des données personnelles : contraintes subies et responsabilités croissantes", Revue Française d'Administration Publique, janvier-mars 1999, n° 89, pp. 105-117
La gestion de l'Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche de son modèle de gouvernance", Annuaire français de relations internationales, n° 1, 2000
"Procédure pénale et technologies de l'information : de la Convention sur la cybercriminalité à la loi sur la sécurité quotidienne", Droit & Défense, 2002/1, pp. 17-22
"Le droit des nouvelles technologies : entre technique et civilisation", Revue des anciens élèves de Sciences-Po, n° 127, juin 2002, pp. 52-59
Co-direction (avec le Recteur Michel Moreau) du colloque Internet, Commerce et Droit – Vers un droit de l'économie numérique, Faculté de Droit de l'Université Paris V, 21 mars 2003
"Aspects juridiques de la dématérialisation des échanges dans le commerce électronique", Les Petites Affiches, janvier 2004, n° 27, p. 17 et suiv.
"Jacques Ellul et la construction ambivalente du droit des nouvelles technologies", in Patrick Troude-Chastenet (dir.), Jacques Ellul, penseur sans frontières, L'esprit du temps, 2005, pp. 105-120
"Les prestations de service informatiques", Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics, n°44, mai 2005, p. 40
"Recours de l'acheteur face à la défaillance logicielle d'un système", commentaire sous Cass. Com. - 4 janvier 2005, Lamy Droit de l'immatériel, 2005/4 n°120, p. 32
"De l’ordinateur à l’Internet : vivons-nous une nouvelle révolution juridique ?", intervention au séminaire Histoire du droit et technique, UMR CNRS 7105, Université Paris 2, 13 juin 2005
"Les contraintes juridiques de la création d'un site Internet et les responsabilités des producteurs et des hébergeurs", Intervention au colloque de la Direction des affaires juridiques du Ministère de la Défense, juin 2006