Bertrand WARUSFEL

DEA Droit Public
DEA Droit international et européen
Diplômé de l'Institut d'Études Politiques de Paris
Docteur d'État en droit

Agrégé des facultés de droit

Professeur à l'Université de Lille II

Avocat au Barreau de Paris
spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Courrier électronique     Mail Paris5 


Activités scientifiques et d'expertise

Ancien directeur adjoint du Master 2 Professionnel Droit des activités numériques (Faculté de droit de Paris V)
Ancien membre du Conseil Supérieur de la Propriété Industrielle
Ancien directeur scientifique du Centre de recherches Sécurité et Défense (Faculté de droit de Paris V)
Ancien membre du comité de rédaction de l'Annuaire français de relations internationales,

Membre du conseil scientifique de l'Institut de recherches en propriété intellectuelle IRPI-Centre Henri Desbois (Université Paris II - Chambre de commerce de Paris)

Membre du Groupe français de l'AIPPI (Association Internationale pour la protection de la propriété intellectuelle)

Membre de l'Association des praticiens européens des brevets (APEB)

Membre du comité scientifique des Cahiers de la Sécurité, INHES

Membre du comité de rédaction de la Revue Propriétés Intellectuelles

Administrateur de l'Association des Sciences-Po

Expert français auprès du CCBE (Conseil des barreaux européens)



Enseignements assurés à l'Université Lille II

Droit européen et international des brevets (Master 2 Propriété Industrielle)

Protection européenne de la propriété intellectuelle (Master 2 Contentieux communautaire)

Droit européen du commerce électronique (Master 2 Droit du Cyerbespace)

Droit des contrats et marchés publics de défense (Master 2 Défense et sécurité)


Enseignements assurés à l'Université Paris V

Propriété intellectuelle et commerce électronique

Sécurité et confiance dans le commerce électronique

(Master2 Droit des activités numériques - spécialité Droit du commerce électronique)


Enseignements assurés à l'Université Paris II

Séminaire Sécurité nationale et opérations extérieures (conjointement avec le Pr Jean-Paul Pancracio)
(Master 2 Recherche Relations Internationales option Sécurité et défense)

Séminaire Droits intellectuels de l'informatique (Master 2 Professionnel Droit de la propriété industrielle)


Travaux et recherches

Différents axes de recherche complémentaires articulées autour de plusieurs problématiques :

L'adaptation du droit public au nouveau contexte économique et technologique

Droit public économique

Questions de contentieux administratif

L'encadrement juridique des questions de sécurité et de défense

Droit de la défense et de la sécurité

Aspects juridiques et historiques du renseignement et de la protection du secret

Questions de relations internationales

Le droit de la propriété intellectuelle

Droit des brevets

Droit intellectuel des technologies de l'information

Pratique des droits de propriété industrielle

Droit public de la propriété intellectuelle

Le droit des technologies et de l'information

Droit des nouvelles technologies

Droit de la cryptographie et de la sécurité des systèmes

Aspects juridiques de l'intelligence économique


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